Cooperation Transfrontaliere Et Integration Europeenne : Contribution A l'Etude Du Principe Federaliste

L’ouvrage aborde le fédéralisme européen à partir de la coopération transfrontalière. Dans ce fédéralisme désétatisé qui relève autant de l’intégration différenciée que de la gouvernance multiniveaux, l’architecture du droit repose sur l’articulation des espaces normatifs au sein desquels se développent les échelles d’une citoyenneté plurielle.

En observant les mécanismes de coopération transfrontalière dans l’Union européenne, ce livre propose de découvrir les bases juridiques d’un fédéralisme intégral ou fédéralisme personnaliste. Un tel fédéralisme ne se présente pas comme une structure définitive, mais comme un paradigme, ou si l''on préfère : « une loi constante de l’évolution des sociétés humaines ». Il se renouvelle continuellement, dans un équilibre sans cesse recherché entre les dynamiques de l’intégration et de la différenciation. Dans ce modèle, une infinité de « pactes fédératifs » permet l’institutionnalisation des différents niveaux d’organisation des sociétés humaines　: associations, coopératives, syndicats, universités, municipalités, régions, États, etc.

La multiplication des groupements européens de coopération territoriale (GECT) permet ici d’envisager une Cité fédérale pensée à partir d’individus insérés dans « une superposition graduée de collectivités, à la fois composées et composantes », chacune de ces collectivités étant porteuse d’une normativité propre. Dans ce fédéralisme désétatisé qui relève autant de l’intégration différenciée que de la gouvernance multiniveaux, l’architecture du droit repose sur l’enchevêtrement et l’articulation des espaces normatifs au sein desquels se développent les échelles d’une citoyenneté plurielle, construite sur les appartenances multiples de la personne.